Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMPONNE
Numéro de dépôt :
1013586
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque POMPONNE
Déposée le 5 avril 1977 par BEAUD CHALLES SOLAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POMPONNE est expirée depuis le 5 avril 1987.
BEAUD CHALLES SOLAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022